Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES CAVAILLES
Numéro de dépôt :
1717195
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/08/1998
Présentation de la marque DOMAINE LES CAVAILLES
Déposée le 3 août 1988 par monsieur BEYSSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES CAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES CAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CAVAILLES est expirée depuis le 3 août 1998.
BEYSSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23