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Marques déposées par monsieur BEYSSE Pierre
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DOMAINE LES CAVAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CAVAILLES
Monsieur BEYSSE Pierre

Numéro de dépôt :
1717195
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE LES CAVAILLES

Déposée le 3 août 1988 par monsieur BEYSSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE LES CAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BEYSSE Pierre domicilié(e) "Les Cavailles", 24240 SAUSSIGNAC - France.

La marque DOMAINE LES CAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CAVAILLES est expirée depuis le 3 août 1998.

BEYSSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES CAVAILLES


Monsieur BEYSSE Pierre - "Les Cavailles", 24240 SAUSSIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Vins AOC rouge et blanc provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LES CAVAILLES"