Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES CAVAILLES
Numéro de dépôt :
1089562
Date de dépôt :
01/08/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque DOMAINE LES CAVAILLES
Déposée le 1 août 1978 par BEYSSE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE LES CAVAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES CAVAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE LES CAVAILLES est expirée depuis le 1 août 1988.
BEYSSE Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041