Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLEIN VENT
BEYNON SA (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
93488229
Date de dépôt :
01/10/1993
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
01/10/2003

Présentation de la marque PLEIN VENT

Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BEYNONà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « PLEIN VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEYNONà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Quartier du Beynon, 05300 VENTAVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 843 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEYNON SA (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - France.

La marque PLEIN VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLEIN VENT est expirée depuis le 1 octobre 2003.

BEYNONà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : APPLES SNOWQUEEN ALPES


BEYNON SA (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - Quartier du Beynon, 05300 VENTAVON - France - SIREN 387843436


BEYNON SA (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292153 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264202 - Publication au BOPI 1998-10-12

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Pommes et poires fraîches.