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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL
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PALETTE ECO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PALETTE ECO
BEYNEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96639457
Date de dépôt :
26/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2026

Présentation de la marque PALETTE ECO

Déposée le 26 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALETTE ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL domicilié(e) PARC ECO INDUSTRIEL – SYLVA, 21 RUE JACQUES BEYNEL - 33770 - SALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 581 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole, CS 90017 domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque PALETTE ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALETTE ECO arrivera à expiration en date du 26 août 2026.

BEYNEL a également déposé les autres marques suivantes : BEYNEL , ECOLAND , ABOVE


BEYNEL, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC ECO INDUSTRIEL – SYLVA, 21 RUE JACQUES BEYNEL - 33770 - SALLES - France - SIREN 380581967


Novagraaf France, Mme ROGER Carole, CS 90017 - 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316900 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240633 - Publication au BOPI 1997-07-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635557 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Palettes de manutention métalliques Palettes de manutention non métalliques Réparation de palettes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.