Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL
/
ECOLAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOLAND
BEYNEL, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
96639606
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2026

Présentation de la marque ECOLAND

Déposée le 27 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEYNEL domicilié(e) PARC ECO INDUSTRIEL – SYLVA, 21 RUE JACQUES BEYNEL - 33770 - SALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 581 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole, CS 90017 domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ECOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOLAND arrivera à expiration en date du 27 août 2026.

BEYNEL a également déposé les autres marques suivantes : BEYNEL , ABOVE , PALETTE ECO


BEYNEL, Société par actions simplifiée à associé unique - PARC ECO INDUSTRIEL – SYLVA, 21 RUE JACQUES BEYNEL - 33770 - SALLES - France - SIREN 380581967


Novagraaf France, Mme ROGER Carole, CS 90017 - 2 RUE Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2006 n°2316901 - Publication au BOPI 2006-06-13

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240633 - Publication au BOPI 1997-07-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635556 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt