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Marques déposées par BEYNARD ANDRE
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CLOS TERRE BLANQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS TERRE BLANQUE
BEYNARD ANDRE

Numéro de dépôt :
92409560
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque CLOS TERRE BLANQUE

Déposée le 4 mars 1992 par BEYNARD ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS TERRE BLANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est BEYNARD ANDRE, domicilié(e) TERRE BLANQUE, 33540 CASTELVIEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEYNARD ANDRE - France.

La marque CLOS TERRE BLANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS TERRE BLANQUE est expirée depuis le 4 mars 2002.


BEYNARD ANDRE - TERRE BLANQUE, 33540 CASTELVIEIL - France


BEYNARD ANDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS TERRE BLANQUE