Marque expirée - Marque en non vigueur

A ALBERT DE CAUDRY
BEYER Albert

Numéro de dépôt :
97682199
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017

Présentation de la marque A ALBERT DE CAUDRY

Déposée le 10 juin 1997 par BEYER Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ALBERT DE CAUDRY »

Le déposant est BEYER Albert domicilié(e) Blanc Pavé 3, Allée des papillons,62 ETAPLES (dossier no 2335206) - 62 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEYER ALBERT domicilié(e) Blanc Pavé 3, Allée des papillons,62 ETAPLES (dossier no 2335206) - 00062 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ALBERT DE CAUDRY est expirée depuis le 10 juin 2017.


BEYER Albert - Blanc Pavé 3, Allée des papillons,62 ETAPLES (dossier no 2335206) - 62 - France


BEYER ALBERT - Blanc Pavé 3, Allée des papillons,62 ETAPLES (dossier no 2335206) - 00062 - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335206 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 9 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511693 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

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