Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARANORWINE ACTIVITY
SARL BEYEAS, SARL

Numéro de dépôt :
4294881
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
PARANORWINE ACTIVITY de BEYEAS

Présentation de la marque PARANORWINE ACTIVITY

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEYEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARANORWINE ACTIVITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEYEAS domicilié(e) 3 RUE DE LA CROIX MOLPHEY, HAMEAU DE DOMOIS - 21600 - FENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 791 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BEYEAS, Mme. Anne-Sophie Gaudin de Villaine domicilié(e) Hameau de Domois, 3 RUE Croix Molphey - 21600 - FENAY - France.

La marque PARANORWINE ACTIVITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294881.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARANORWINE ACTIVITY arrivera à expiration en date du 25 août 2026.

BEYEAS a également déposé les autres marques suivantes : Château de Domois


SARL BEYEAS, SARL - 3 RUE DE LA CROIX MOLPHEY, HAMEAU DE DOMOIS - 21600 - FENAY - France - SIREN 420791170


SARL BEYEAS, Mme. Anne-Sophie Gaudin de Villaine - Hameau de Domois, 3 RUE Croix Molphey - 21600 - FENAY - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.