Déposée le 9 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEXLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEXLEY domicilié(e) 10 rue des Archers - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 434 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038461.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEXLEY SAS, Société par Actions Simplifiée - 10 rue des Archers - 69002 - LYON - France - SIREN 344434253
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Errata de la publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir objets d'art en métaux précieux, figurine [statuettes] en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Articles de papeterie notamment agendas, carnets de notes ; crayons, stylos et instruments d'écriture ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés [textiles] ; couvertures de lit et de table.
