Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEWAPASS
BEWATOR AB. société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1635307
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque BEWAPASS

Déposée le 22 octobre 1990 par la société étrangère BEWATOR AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEWAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BEWATOR AB domicilié(e) Malmgardsgägen 63 116 38 STOCKHOLM SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque BEWAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEWAPASS est expirée depuis le 22 octobre 2000.


BEWATOR AB. société de droit suédois - Malmgardsgägen 63 116 38 STOCKHOLM SUEDE - Suède


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs