Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUBERGE LA SARRASINE
Numéro de dépôt :
1287873
Date de dépôt :
09/02/1982
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
09/02/1992
Présentation de la marque AUBERGE LA SARRASINE
Déposée le 9 février 1982 par madame BEVY née CATHERIN Suzanne à CONFRANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AUBERGE LA SARRASINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUBERGE LA SARRASINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287873.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGE LA SARRASINE est expirée depuis le 9 février 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12