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Marques déposées par monsieur BÉVILLE BERNARD
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OPENCLAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENCLAV
Mr BÉVILLE BERNARD

Numéro de dépôt :
3090079
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/03/2011
OPENCLAV de BÉVILLE BERNARD

Présentation de la marque OPENCLAV

Déposée le 21 mars 2001 par monsieur BÉVILLE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « OPENCLAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est monsieur BÉVILLE BERNARD domicilié(e) 10 RUE DES SABLES, 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Béville Bernard - France.

La marque OPENCLAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENCLAV est expirée depuis le 21 mars 2011.

BÉVILLE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : Versi Vendée Etudes & Réalisation de Solutions Informatiques


Mr BÉVILLE BERNARD - 10 RUE DES SABLES, 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS - France


Mr Béville Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Logiciels et dispositifs informatiques et/ou électroniques.