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Marques déposées par l'association loi 1901 BEVIFRANC INTERPORC
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PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT
Demande publiée - Marque en non vigueur

PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT
BEVIFRANC INTERPORC (Association loi 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
3081464
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT de BEVIFRANC INTERPORC

Présentation de la marque PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT

Déposée le 1 février 2001 par l'association loi 1901 BEVIFRANC INTERPORC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est l'association loi 1901 BEVIFRANC INTERPORC domicilié(e) CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE, ZAC DE VALENTIN, 25048 BESANÇON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 278 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEVIFRANC INTERPORC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEVIFRANC INTERPORC (Association loi 1er juillet 1901) - CHAMBRE REGIONALE D'AGRICULTURE, ZAC DE VALENTIN, 25048 BESANÇON CEDEX - France - SIREN 418278057


BEVIFRANC INTERPORC - France


Inscription le 8 novembre 2001 - Retrait partiel n°334548 - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.