LA QUALITE D'UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT
Présentation de la marque LA QUALITE D'UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT
Déposée le 19 avril 2005 par la société BEVIFRANC INTERPORC Association loi 1er juillet 1901 Chambre Régionale d'Agriculture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA QUALITE D'UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUALITE D'UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355747.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA QUALITE D'UN PORC DE TERROIR PORC COMTOIS DE PETIT-LAIT est expirée depuis le 19 avril 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22