Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEVALOID
/
SOLUBAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUBAG
BEVALOID SA

Numéro de dépôt :
93469017
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque SOLUBAG

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) BEVALOID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEVALOID domicilié(e) Avenue de Suisse, Z.I. Ile Napoléon, 68390 SAUSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 037 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. MR B. ISSERLIS, DIRECTION MARQUES - France.

La marque SOLUBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUBAG est expirée depuis le 19 mai 2003.


BEVALOID SA - Avenue de Suisse, Z.I. Ile Napoléon, 68390 SAUSHEIM - France - SIREN 622037083


RHONE-POULENC S.A. MR B. ISSERLIS, DIRECTION MARQUES - France


Inscription le 18 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375803 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

Sacs en matières plastiques pour l'emballage