Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Parrains de l'Emploi
Numéro de dépôt :
3452269
Date de dépôt :
21/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2016
Présentation de la marque Les Parrains de l'Emploi
Déposée le 21 septembre 2006 par BEUZON François-Xavier et l'association loi 1901 déclarée AVEMPAR loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Parrains de l'Emploi »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Parrains de l'Emploi est expirée depuis le 21 septembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44