Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle breizh
Mme Beuzit Colléter Catherine

Numéro de dépôt :
4292680
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
Mademoiselle breizh de Beuzit Colléter Catherine

Présentation de la marque Mademoiselle breizh

Déposée le 9 août 2016 par madame Beuzit Colléter Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mademoiselle breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est madame Beuzit Colléter Catherine domicilié(e) 35 Hent Royal - 29610 - PLOUIGNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOANA, Mme BEUZIT Catherine domicilié(e) 35 Hent Royal - 29610 - PLOUIGNEAU - France.

La marque Mademoiselle breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle breizh arrivera à expiration en date du 9 août 2026.


Mme Beuzit Colléter Catherine - 35 Hent Royal - 29610 - PLOUIGNEAU - France


MOANA, Mme BEUZIT Catherine - 35 Hent Royal - 29610 - PLOUIGNEAU - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; bracelets de montres ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; bouteilles ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ;

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ” ; poisson ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; pâté bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pâté de Campagne Breton ” ; salaisons ;

Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.