Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVY 6
M. Beuvin Dominique

Numéro de dépôt :
4093072
Date de dépôt :
23/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2024
NAVY 6 de Beuvin Dominique

Présentation de la marque NAVY 6

Déposée le 23 mai 2014 par monsieur Beuvin Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAVY 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est monsieur Beuvin Dominique domicilié(e) CAN 2 lot no 1, 6 rue Virginie Hériot - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Beuvin Dominique domicilié(e) CAN 2 lot no 1, 6 rue Virginie Hériot - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque NAVY 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVY 6 est expirée depuis le 23 mai 2024.


M. Beuvin Dominique - CAN 2 lot no 1, 6 rue Virginie Hériot - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. Beuvin Dominique - CAN 2 lot no 1, 6 rue Virginie Hériot - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.