NAVY 6
Présentation de la marque NAVY 6
Déposée le 23 mai 2014 par monsieur Beuvin Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NAVY 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NAVY 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093072.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVY 6 est expirée depuis le 23 mai 2024.
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50