Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEUTOT CLIMA
BEUTOT CLIMA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97678797
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2007

Présentation de la marque BEUTOT CLIMA

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) BEUTOT CLIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEUTOT CLIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEUTOT CLIMA domicilié(e) Zone artisanale, Le Cantubas, 69170 TARARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 307 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BEUTOT CLIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEUTOT CLIMA est expirée depuis le 14 mai 2007.

BEUTOT CLIMA a également déposé les autres marques suivantes : BEUTOT


BEUTOT CLIMA S.A. Société Anonyme - Zone artisanale, Le Cantubas, 69170 TARARE - France - SIREN 333307288


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266616 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Appareils de chauffage, de production de vapeur, appareils de climatisation notamment armoires; appareils destinés à l'économie d'énergie notamment récupérateurs de calories pour cheminées, capteurs solaires; pompes à chaleur, appareils de production d'eau glacée