Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE DE BARATTE LE COQ D'OR
Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3945996
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
BEURRE DE BARATTE LE COQ D\'OR de Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux

Présentation de la marque BEURRE DE BARATTE LE COQ D'OR

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BEURRE DE BARATTE LE COQ D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux domicilié(e) 700 Route de Jayat - 01340 - Foissiat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux, M. Hervé Puthet domicilié(e) 700 Route de Jayat - 01340 - Foissiat - France.

La marque BEURRE DE BARATTE LE COQ D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE DE BARATTE LE COQ D'OR est expirée depuis le 14 septembre 2022.

Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux a également déposé les autres marques suivantes : LE COQ D'OR , CRÈME FRAÎCHE LE COQ D'OR


Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux, Société coopérative agricole - 700 Route de Jayat - 01340 - Foissiat - France


Beurrerie coopérative de Foissiat-Lescheroux, M. Hervé Puthet - 700 Route de Jayat - 01340 - Foissiat - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Oeufs, lait et produits laitiers.