Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP AXESS
BEURNIER Jean Daniel

Numéro de dépôt :
95577759
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015

Présentation de la marque TOP AXESS

Déposée le 23 juin 1995 par BEURNIER Jean Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP AXESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est BEURNIER Jean Daniel domicilié(e) Les Rizeries, 208 Bd Plombières,13003 MARSEILLE (dossier no 2288593) - 13003 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2288593) - 06000 - France.

La marque TOP AXESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP AXESS est expirée depuis le 23 juin 2015.


BEURNIER Jean Daniel - Les Rizeries, 208 Bd Plombières,13003 MARSEILLE (dossier no 2288593) - 13003 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 Rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2288593) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2005 n°2288593 - Publication au BOPI 2005-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

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