Déposée le 16 juin 2003 par BEURIER Denis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « DEGUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est BEURIER Denis domicilié(e) Chateau l'Esperance,33390 BERSON - 33390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEURIER Denis domicilié(e) Chateau l'Esperance,33390 BERSON - 33390 - France.
La marque DEGUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUSTA est expirée depuis le 16 juin 2013.
BEURIER Denis - Chateau l'Esperance,33390 BERSON - 33390 - France
BEURIER Denis - Chateau l'Esperance,33390 BERSON - 33390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
• couteaux – fourchettes – cuilleres. • porcelaine – faïence – objets d'art en porcelaine, terre cuite ou verre – verres, – vaisselle non en métaux précieux. • boisson alcooliques (à l'exception des bières) – cidres – digestifs vins – spiritueux – extraits ou essences alcooliques. • organisation de cours d'oenologie avec degustation et visite de propriétés viticoles. • activité de restauration et de degustation. • conserves ; viande – poisson – volaille gibier – fruits et legumes conservés, sechés ou cuits – gélées – confitures – fromages conserves truffes – jambon.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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