Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFERT DVD
M. Beuret Jean-Francois

Numéro de dépôt :
4094229
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
TRANSFERT DVD de Beuret Jean-Francois

Présentation de la marque TRANSFERT DVD

Déposée le 28 mai 2014 par monsieur Beuret Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRANSFERT DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur Beuret Jean-Francois domicilié(e) 34 impasse Jean Cavalier - 30360 - VEZENOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Beuret JEAN-francois domicilié(e) 34 impasse Jean Cavalier - 30360 - VEZENOBRES - France.

La marque TRANSFERT DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFERT DVD est expirée depuis le 28 mai 2024.


M. Beuret Jean-Francois - 34 impasse Jean Cavalier - 30360 - VEZENOBRES - France


M. Beuret JEAN-francois - 34 impasse Jean Cavalier - 30360 - VEZENOBRES - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; périphériques d'ordinateurs.