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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA
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LE POMMIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POMMIER
BEURALIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3211874
Date de dépôt :
20/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
LE POMMIER de BEURALIA

Présentation de la marque LE POMMIER

Déposée le 20 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POMMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 bis rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sodiaal International, Service Juridique domicilié(e) 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque LE POMMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POMMIER est expirée depuis le 20 février 2023.

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , LE BEURRE , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , Douceur de France


BEURALIA, Société par actions simplifiée - 13 bis rue de l'Aubrac - 75012 - PARIS - France - SIREN 478777238


Sodiaal International, Service Juridique - 170 bis boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433887 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2012 n°2512285 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Lait et produits laitiers, notamment beurre.