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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA
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LE BEURRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BEURRE
BEURALIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96626128
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2016

Présentation de la marque LE BEURRE

Déposée le 20 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BEURRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 Bis rue de L'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2311324) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2311324) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BEURRE est expirée depuis le 20 mai 2016.

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , Douceur de France , BEURALIA


BEURALIA Société par Actions Simplifiée - 13 Bis rue de L'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2311324) - 75012 - France - SIREN 478777238


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2311324) - 75014 - France


Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433887 - Publication au BOPI 2006-05-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2006 n°2311324 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

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