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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA
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LA MOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MOTTE
BEURALIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1323324
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
LA MOTTE de BEURALIA

Présentation de la marque LA MOTTE

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 Bis rue de l'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2291651) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2291651) - 75014 - France.

La marque LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MOTTE est expirée depuis le 4 juillet 2015.

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , LE BEURRE , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , Douceur de France


BEURALIA Société par Actions Simplifiée - 13 Bis rue de l'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2291651) - 75012 - France - SIREN 478777238


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2291651) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291651 - Publication au BOPI 2005-06-24

Renouvellement sans limitation n°2051165 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 26 juin 1995 - Transmission de propriété n°186833 - Publication au BOPI 1995-06-26

BEURRE.