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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA
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Douceur de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Douceur de France
BEURALIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4169483
Date de dépôt :
31/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2025
Douceur de France de BEURALIA

Présentation de la marque Douceur de France

Déposée le 31 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Douceur de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 BIS RUE DE L'AUBRAC - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 170 bis BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque Douceur de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur de France arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , LE BEURRE , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , BEURALIA


BEURALIA, Société par Actions Simplifiée - 13 BIS RUE DE L'AUBRAC - 75012 - PARIS - France - SIREN 478777238


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, SERVICE JURIDIQUE - 170 bis BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Lait et produits laitiers, beurre, crème et matière grasse laitière à tartiner, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.