Marque expirée - Marque en non vigueur

Côte Alpages
BEURALIA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98763771
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque Côte Alpages

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côte Alpages »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 Bis rue de l'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2384641) - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2384641) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , LE BEURRE , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , Douceur de France


BEURALIA Société par Actions Simplifiée - 13 Bis rue de l'Aubrac,75012 PARIS (dossier no 2384641) - 75012 - France - SIREN 478777238


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2384641) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384641 - Publication au BOPI 2008-09-18

Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280078 - Publication au BOPI 1999-06-25

Inscription le 23 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420611 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 9 février 2000 - Erratum n°295170 - Publication au BOPI 2000-02-09

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Lait, beurre, crème fraîche, yaourts, desserts laitiers Glaces, miel Fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.