Marque expirée - Marque en non vigueur

BAC SYSTEME
BEURALIA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3711534
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
BAC SYSTEME de BEURALIA

Présentation de la marque BAC SYSTEME

Déposée le 8 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC SYSTEME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEURALIA domicilié(e) 13 Bis Rue de L'Aubrac - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 777 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Service juridique domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC SYSTEME est expirée depuis le 8 février 2020.

BEURALIA a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE LEGER et Tendre , LE BEURRE , FRANCE BEURRE , LA QUIMPEROISE , Côté Alpages , UP ANG GO , JOLIE JOURNEE , , LE BEURRE D'CHEZ MOI , Douceur de France


BEURALIA, Société par Actions Simplifiée - 13 Bis Rue de L'Aubrac - 75012 - PARIS - France - SIREN 478777238


SODIAAL INTERNATIONAL, Service juridique - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 15 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657321 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-15

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664921 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Inscription le 9 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°677038 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Inscription le 12 juillet 2019 - Changement d'adresse n°763238 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Récipients d'emballage en matières plastiques.

Récipients pour la cuisine.