Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVOCHAPE
Numéro de dépôt :
1671173
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque NOVOCHAPE
Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BEUGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVOCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEUGNET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205672 - Publication au BOPI 1996-09-05