Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOCHAPE
BEUGNET société anonyme

Numéro de dépôt :
1671173
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque NOVOCHAPE

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BEUGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEUGNET domicilié(e) 57, Grand Place, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque NOVOCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BEUGNET a également déposé les autres marques suivantes : ACCROCHAPE , MODULCHAPE , RUGOSABLE FE , MICROCHAPE FE , DRAINOBASE , SABLOFIBRE


BEUGNET société anonyme - 57, Grand Place, 62000 ARRAS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205672 - Publication au BOPI 1996-09-05

Matériaux pour le revêtement de chaussées, de routes et de terrains en particulier enrobé très mince pour couche de roulement