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Marques déposées par la société BEUGNET
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MODULCHAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULCHAPE
BEUGNET

Numéro de dépôt :
1336285
Date de dépôt :
26/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2005

Présentation de la marque MODULCHAPE

Déposée le 26 décembre 1985 par la société BEUGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULCHAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BEUGNET domicilié(e) 57, Grand'Place, 62001 ARRAS (dossier no 2059209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 070 617 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2059209) - France.

La marque MODULCHAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULCHAPE est expirée depuis le 26 décembre 2005.

BEUGNET a également déposé les autres marques suivantes : NOVOCHAPE , ACCROCHAPE , RUGOSABLE FE , MICROCHAPE FE , DRAINOBASE , SABLOFIBRE


BEUGNET - 57, Grand'Place, 62001 ARRAS (dossier no 2059209) - France - SIREN 321070617


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2059209) - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1995 n°2059209 - Publication au BOPI 1995-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333209 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205672 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°58470 - Publication au BOPI 1991-12-16

Matériaux pour le revêtement des chaussées et des routes.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.