BEUCHAT INTERNATIONAL, S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Numéro de dépôt :
1234146
Date de dépôt :
22/04/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2013
Présentation de la marque BEUCHAT SUB
Déposée le 22 avril 1983 par la société BEUCHAT INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEUCHAT SUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BEUCHAT INTERNATIONAL domicilié(e) 34, Avenue de Boisbaudran,13015 MARSEILLE (dossier no 2234105) - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 719 292 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2234105) - 13207 - France.
La marque BEUCHAT SUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEUCHAT INTERNATIONAL, S.A A CONSEIL D'ADMINISTRATION - 34, Avenue de Boisbaudran,13015 MARSEILLE (dossier no 2234105) - 13015 - France - SIREN 309719292
CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2234105) - 13207 - France
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234105 - Publication au BOPI 2003-01-07
Renouvellement sans limitation n°2013551 - Publication au BOPI 1993-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38
Tous matériels et accessoires concernant la plongée, la pêche et la chasse sous-marine à savoir : masques, palmes, tubes de respiration, détendeurs, ceintures et plombs de lestage, lampes, profondimètres, ballons de sécurité, harpons, fusils, arbalètes, pointes, foënes, poignards, combinaisons de plongée, sacs, cordes. Vêtements y compris les chaussures, pour la pratique des sports nautiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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