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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BEUCHAT FRANCE
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ACTIVA POWER SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVA POWER SYSTEM
BEUCHAT FRANCE S.A

Numéro de dépôt :
93487685
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque ACTIVA POWER SYSTEM

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BEUCHAT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIVA POWER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BEUCHAT FRANCE domicilié(e) 34 Ave de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 719 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BUREL Philippe Société BEUCHAT - France.

La marque ACTIVA POWER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVA POWER SYSTEM est expirée depuis le 7 octobre 2003.

BEUCHAT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SUB. INTERNATIONAL


BEUCHAT FRANCE S.A - 34 Ave de Boisbaudran, 13015 MARSEILLE - France - SIREN 309719292


M. BUREL Philippe Société BEUCHAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Palme de plongée sous-marine