CDS
Présentation de la marque CDS
Déposée le 23 mars 1992 par BETZ EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDS est expirée depuis le 23 mars 2002.
BETZ EUROPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13