Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018
M. Betz Didier
Mme Dervaux Sylvie

Numéro de dépôt :
4061400
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018 de Betz Didier

Présentation de la marque LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018

Déposée le 16 janvier 2014 par monsieur Betz Didier et madame Dervaux Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Les déposants sont monsieur Betz Didier domicilié(e) 13 rue du Général de Gaulle - 57570 - BOUST - France et madame Dervaux Sylvie domicilié(e) 84 route de Cantemerle - 24130 - PRIGONRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Betz Didier domicilié(e) 13 rue du Général de Gaulle - 57570 - BOUST - France.

La marque LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAMPS DE BLEUETS 2014-2018 est expirée depuis le 16 janvier 2024.


M. Betz Didier - 13 rue du Général de Gaulle - 57570 - BOUST - France

Mme Dervaux Sylvie - 84 route de Cantemerle - 24130 - PRIGONRIEUX - France


M. Betz Didier - 13 rue du Général de Gaulle - 57570 - BOUST - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.