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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETWEEN TM
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BETWEEN TERRE ET MER SPECIALITES ET SAVEURS DE LA MER DANS UNE AMBIANCE ZEN…
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BETWEEN TERRE ET MER SPECIALITES ET SAVEURS DE LA MER DANS UNE AMBIANCE ZEN…
BETWEEN TM SAS

Numéro de dépôt :
3449548
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BETWEEN TERRE ET MER SPECIALITES ET SAVEURS DE LA MER DANS UNE AMBIANCE ZEN… de BETWEEN TM

Présentation de la marque BETWEEN TERRE ET MER SPECIALITES ET SAVEURS DE LA MER DANS UNE AMBIANCE ZEN…

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETWEEN TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BETWEEN TERRE ET MER SPECIALITES ET SAVEURS DE LA MER DANS UNE AMBIANCE ZEN… »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETWEEN TM domicilié(e) 12 DE LA TAILLERIE,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMUEL MERVILLE domicilié(e) 6 BOULEVARD DE STRASBOURG,62000 ARRAS - 62000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BETWEEN TM SAS - 12 DE LA TAILLERIE,62000 ARRAS - 62000 - France


SAMUEL MERVILLE - 6 BOULEVARD DE STRASBOURG,62000 ARRAS - 62000 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet total n°470030 - Publication au BOPI 2008-03-04

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.