Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCTAR
BETURE Conseil S.A.
DROUOT Bernard

Numéro de dépôt :
96612382
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque OCTAR

Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BETURE Conseil et DROUOT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BETURE Conseil domicilié(e) 175, Rue du Chevaleret Paris 75013 - France et DROUOT Bernard domicilié(e) 15, Rue de Rungis Paris 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETURE Conseil - France.

La marque OCTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCTAR est expirée depuis le 23 février 2006.


BETURE Conseil S.A. - 175, Rue du Chevaleret Paris 75013 - France

DROUOT Bernard - 15, Rue de Rungis Paris 75013 - France


BETURE Conseil - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Logiciels (programmes enregistrés) Logiciel