Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS
Mme. BETTY SPITZ, Agissant pour le compte de la société "TERRE HAPPY AU JARDIN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3975095
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2023
TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS de BETTY SPITZ

Présentation de la marque TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2013 par madame BETTY SPITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est madame BETTY SPITZ domicilié(e) 25 RUE DU FAUBOURG - 37320 - TRUYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. BETTY SPITZ domicilié(e) 25 RUE DU FAUBOURG - 37320 - TRUYES - France.

La marque TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE HAPPY AU JARDIN BIENVENUE DEHORS est expirée depuis le 16 janvier 2023.


Mme. BETTY SPITZ, Agissant pour le compte de la société "TERRE HAPPY AU JARDIN" en cours de formation - 25 RUE DU FAUBOURG - 37320 - TRUYES - France


Mme. BETTY SPITZ - 25 RUE DU FAUBOURG - 37320 - TRUYES - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Conseils en construction ; maçonnerie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.