Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEGA EL
Mme. BETTY MARIE GAELLE GAZE

Numéro de dépôt :
4223312
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
SEGA EL de BETTY MARIE GAELLE GAZE

Présentation de la marque SEGA EL

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par madame BETTY MARIE GAELLE GAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEGA EL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est madame BETTY MARIE GAELLE GAZE domicilié(e) 51 CHEMIN DES AVOCATS BASSIN COUDERC BELLEPIERRE - 97400 - SAINT DENIS DE LA REUNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. BETTY MARIE GAELLE GAZE domicilié(e) 51 CHEMIN DES AVOCATS BASSIN COUDERC BELLEPIERRE - 97400 - SAINT DENIS DE LA REUNION - France.

La marque SEGA EL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA EL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.


Mme. BETTY MARIE GAELLE GAZE - 51 CHEMIN DES AVOCATS BASSIN COUDERC BELLEPIERRE - 97400 - SAINT DENIS DE LA REUNION - France


Mme. BETTY MARIE GAELLE GAZE - 51 CHEMIN DES AVOCATS BASSIN COUDERC BELLEPIERRE - 97400 - SAINT DENIS DE LA REUNION - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.