Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX
BETTON Sylvie Gilberte Marie Josèphe

Numéro de dépôt :
1633323
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2000
A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX de BETTON Sylvie Gilberte Marie Josèphe

Présentation de la marque A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX

Déposée le 14 décembre 1990 par BETTON Sylvie Gilberte Marie Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BETTON Sylvie Gilberte Marie Josèphe, domicilié(e) 4, RUE DU MANS, 92250 LA GARENNES COLOMBES - France.

La marque A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DEUX PRIVILEGE PRIVILEGE A DEUX est expirée depuis le 14 décembre 2000.


BETTON Sylvie Gilberte Marie Josèphe - 4, RUE DU MANS, 92250 LA GARENNES COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Courtage matrimonial