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Marques déposées par madame BETTON Simone
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DOMAINE DE LA SOLEIADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA SOLEIADE
Mme BETTON Simone

Numéro de dépôt :
1120880
Date de dépôt :
14/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Nîmes

Présentation de la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE

Déposée le 14 janvier 1980 par madame BETTON Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nîmes), la marque française « DOMAINE DE LA SOLEIADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BETTON Simone domicilié(e) 30390 DOMAZAN $Mr BETTON GILLES 30390 DOMAZAN $Mr BETTON Olivier 30390 DOMAZAN - France.

La marque DOMAINE DE LA SOLEIADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA SOLEIADE est expirée depuis le 14 janvier 1990.


Mme BETTON Simone - 30390 DOMAZAN $Mr BETTON GILLES 30390 DOMAZAN $Mr BETTON Olivier 30390 DOMAZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

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