Déposée le 27 octobre 1999 par BETTINGER Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « STABIPHONIE »
Le déposant est BETTINGER Fabrice domicilié(e) 16, rue de l'ancien Ranch - 57880 - GUERTING - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETTINGER Fabrice domicilié(e) 16, rue de l'ancien Ranch - 57880 - GUERTING - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STABIPHONIE est expirée depuis le 27 octobre 2019.
BETTINGER Fabrice - 16, rue de l'ancien Ranch - 57880 - GUERTING - France
BETTINGER Fabrice - 16, rue de l'ancien Ranch - 57880 - GUERTING - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2009 n°2421372 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-23
Inscription le 23 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°517225 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2009-10-23
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; joints ; mastics pour joints ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres de verre et laine de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; compositions chimiques pour obturer les fuites ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; isolants pour câbles ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus, bandes, feuilles métalliques et peintures isolants ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; matériaux d'isolation phonique et/ou thermique pour le bâtiment et l'industrie. Matériaux de construction non malliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; bois d'oeuvre, bois de construction, de placage ; contre-plaqués ; boiseries ; parquets ; planches (bois de construction) ; briques ; ciment ; liège aggloméré ; chaux ; enduits (matériaux de construction) ; mortier pour construction ; plâtre ; pierres à bâtir ; fenêtres, portes et volets non métalliques ; escaliers et échafaudages non métalliques ; cloisons et clôtures non métalliques ; treillis et treillages non métalliques ; poteaux et poutres non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; charpentes ; couvertures de toit, tuiles non métalliques ; carrelages et dalles non métalliques ; mosaïques pour la construction ; revêtements de mur non métalliques (construction) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vitres (verre de construction).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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