Déposée par voie électronique le 28 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Better drink Bitter
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Better drink Bitter domicilié(e) 20 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Better drink Bitter, M. Jean Aymard de Nicolay domicilié(e) 20 rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque FRANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCY est expirée depuis le 28 mars 2023.
Better drink Bitter, SAS - 20 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Better drink Bitter, M. Jean Aymard de Nicolay - 20 rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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