Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BETTELLA
BETTELLA. SA DES ANCIENS ETABLISSEMENTS O. BETTELLA

Numéro de dépôt :
94540807
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2004

Présentation de la marque BETTELLA

Déposée le 13 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) BETTELLA. DES ANCIENS ETABLISSEMENTS O. BETTELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BETTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BETTELLA. DES ANCIENS ETABLISSEMENTS O. BETTELLA domicilié(e) ROUTE DE SERMERIEU, 38510 MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 573 620 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PORTANGUEN JEAN JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France.

La marque BETTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BETTELLA est expirée depuis le 13 octobre 2004.


BETTELLA. SA DES ANCIENS ETABLISSEMENTS O. BETTELLA - ROUTE DE SERMERIEU, 38510 MORESTEL - France - SIREN 573620192


MONSIEUR PORTANGUEN JEAN JACQUES PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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