SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...
BETTATI Frédéric
Numéro de dépôt :
96628996
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2006
Présentation de la marque SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT...
Déposée le 5 juin 1996 par BETTATI Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est BETTATI Frédéric, domicilié(e) 10 Av. du Puits, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC BETTATI - France.
La marque SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BETTATI Frédéric - 10 Av. du Puits, 06000 NICE - France
FREDERIC BETTATI - France
Inscription le 10 septembre 1997 - Rejet partiel n°242594 - Publication au BOPI 1997-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Papier carton brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures photographies. Papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire & articles de bureaux (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie, clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Décoration pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOLARIS AU RYTHME DU SOLEIL ET DES JOURS QUI RALLONGENT..."
