Déposée le 20 décembre 2010 par BETTANT Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est BETTANT Maurice domicilié(e) 15 Chemin Fontaine Poivre - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smart est expirée depuis le 20 décembre 2020.
BETTANT Maurice - 15 Chemin Fontaine Poivre - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 23 mars 2011 - Retrait partiel n°545808 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Fourniture de forums de discussion sur l'Internet dans le domaine du golf ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat concernant le domaine du golf ; fourniture d'accès à des bases de données concernant le domaine du golf ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne concernant le domaine du golf ; services de télécommunication, à savoir transmission électronique de données, de messages et d'informations concernant le domaine du golf ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris le téléchargement montant, l'affichage, le marquage, et la transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo concernant le domaine du golf.
Activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions sportives ; organisation de compétitions de golf ; organisation de concours ; organisation et conduite de concours pour joueurs de golf ; divertissement ; information en matière de divertissement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition de parcours de golf ; mise à disposition d'installations sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules.
Fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services informatiques, à savoir création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'évènements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté concernant le domaine du golf ; services informatiques, à savoir moyens électroniques d'hébergement à savoir création et entretien de sites Web pour l'organisation par des tiers de colloques, d'évènements et de discussions interactives via des réseaux de communication concernant le domaine du golf ; exploitation d'un service de réseau en ligne, permettant aux utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et à travers divers sites Internet concernant le domaine du golf ; exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet concernant le domaine du golf ; fourniture d'informations sur des index de recherche par ordinateur et bases de données d'information, à savoir des textes, des documents électroniques, des bases de données, des informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication concernant le domaine du golf ; services informatiques sous forme de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images photographiques, des textes, des graphiques et des données concernant le domaine du golf.
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