Déposée le 12 septembre 2011 par monsieur BETTANT Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « DOMAINE ALBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est monsieur BETTANT Eric domicilié(e) 2260 route de Saint-Fonds,
69480 POMMIERS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque DOMAINE ALBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. BETTANT Eric - 2260 route de Saint-Fonds,
69480 POMMIERS - France
MARK & LAW,
M. BOHLAND Philippe - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B.,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765050 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation, production et représentation de spectacle ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films ; projection de films cinématographiques ; services de billetterie [divertissement] ; organisation et conduite de concerts ;
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; café-restaurants ; cafétérias ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de salles pour la tenues de réception, de conférences, de conventions, d'expositions et de séminaires ; location d'espaces, à savoir location de jardins, de terrasses et de cours, pour la tenues de réception, de conférences, de conventions, d'expositions et de séminaires ; location de tentes ; pensions ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; services de traiteurs ; maisons de vacances ; location et réservation de gîtes et de chambres d'hôtes ; services hôteliers, à savoir services de gîtes et de chambres d'hôtes.
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