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Marques déposées par BETTACH MICHEL
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D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME
BETTACH MICHEL

Numéro de dépôt :
3193062
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME de BETTACH MICHEL

Présentation de la marque D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME

Déposée le 8 novembre 2002 par BETTACH MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est BETTACH MICHEL domicilié(e) 25 rue Pierre Brossolette,93500 Pantin - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BETTACH MICHEL domicilié(e) 25 rue Pierre Brossolette,93500 Pantin - 93500 - France.

La marque D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.T.P.C DANCE BEFORE THE POLICE COME est expirée depuis le 8 novembre 2012.


BETTACH MICHEL - 25 rue Pierre Brossolette,93500 Pantin - 93500 - France


BETTACH MICHEL - 25 rue Pierre Brossolette,93500 Pantin - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Vêtements (habillement) , chaussures, chapellerie. Bijouterie, porte clé. Tabacs, briquets, allumettes, cendriers.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.