Marque expirée - Marque en non vigueur

Cheval Annonce CA WWW.CHEVALANNONCE.COM
bettach michael

Numéro de dépôt :
3678453
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
Cheval Annonce CA WWW.CHEVALANNONCE.COM de bettach michael

Présentation de la marque Cheval Annonce CA WWW.CHEVALANNONCE.COM

Déposée le 24 septembre 2009 par bettach michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cheval Annonce CA WWW.CHEVALANNONCE.COM »

Le déposant est bettach michael domicilié(e) 10 villa saint jacques - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bettach michael domicilié(e) 10 villa saint jacques - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval Annonce CA WWW.CHEVALANNONCE.COM est expirée depuis le 24 septembre 2019.


bettach michael - 10 villa saint jacques - 75014 - PARIS - France


bettach michael - 10 villa saint jacques - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

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