Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUANOR
BETSINOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985905
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/02/2023
AQUANOR de BETSINOR

Présentation de la marque AQUANOR

Déposée le 26 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BETSINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AQUANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BETSINOR domicilié(e) 57 rue du Lieutenant Giard - 62710 - COURRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 122 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke domicilié(e) 594 Avenue Willy Brandt, CS 20012 - 59777 - EURALILLE - France.

La marque AQUANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANOR est expirée depuis le 26 février 2023.

BETSINOR a également déposé les autres marques suivantes : WOM , MATIV , VEGO , Work Of Materials , NORDESIGN , RENAISSANCE BETSINOR LE BETON PREND SON ESSOR


BETSINOR, Société par Actions Simplifiée - 57 rue du Lieutenant Giard - 62710 - COURRIERES - France - SIREN 333122174


RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT, Mme HOUVENAEGHEL Marieke - 594 Avenue Willy Brandt, CS 20012 - 59777 - EURALILLE - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Tableaux de commandes électriques ; tableau commandant le système électrique sanitaire ;

Installations de salles de bains à usage sanitaire ; installations de distribution d'eau ; cabines de bain ; module de salles de bains avec placard technique intégré ;

Matieres isolantes à savoir : polyester ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; matériaux composites à savoir matériaux de construction non métalliques.